MENTIONS LEGALES

HomeMENTIONS LEGALES

MENTIONS LÉGALES & CONDITIONS D’UTILISATION

Site internet : www.sabinecibert.fr
L’accès et l’utilisation du site www.sabinecibert.fr impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales et conditions d’utilisation.

1) Éditeur du site & Hébergement

11- Propriétaire & Responsable éditorial : Sabine CIBERT – Art textile contemporain
maison des artistes  n° CA07902
Showroom Galerie 7 Partenaire
7, place Gailleton — 69002 Lyon, France
Contact : contact@sabinecibert.fr

12- Hébergeur :  
OVH SAS
2, rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
www.ovh.com

2) Propriété Intellectuelle & Droits d’Auteur

L’ensemble du contenu présent sur le site (œuvres textiles, visuels, photographies, textes, logos, éléments graphiques) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Les droits d’auteur de Sabine CIBERT sont gérés par l’ADAGP – Société des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques

Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation des œuvres présentées doit faire  l’objet d’une autorisation préalable de l’ADAGP. Pour toute demande d’autorisation, merci de passer par :  https://demande.adagp.fr/ ADAGP n° 1087699

Mention obligatoire sur toute copie autorisée :
©ADAGP, Paris, AAAA (année de l’autorisation de copie) Sabine Cibert – tous droits réservés

Toute reproduction, représentation, modification ou distribution, intégrale ou partielle, du contenu du site est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Sabine CIBERT.

3) Crédits Artistiques, Photographiques & Littéraires

31- Photographies des œuvres :

Pascal Muradian, Philippe-Liev Pourcelot, HS_Projets : Christine Athenor, Thomas Leveugle, Nolwenn Pichodo.

et aussi :

Yves Badina, Emmanuelle Carre, Françoise Cibert, Sabine Cibert, Renée Cocatrix, Christian Krass, Sylviane Levert, Paul Lesage, MdM,Pauline Marquet, Baptiste Morel, Laurent Pyot, Véronique Riffault, Mylaine Rocipon, David Venier.

32- Multimedia

Communication digitale, site internet Georges Dancette

Conception réalisation de visites virtuelles interactives : Philippe-Liev Pourcelot

Vidéos : Alexis Grattier Topalian , Gandalf de Maupeou Philippe Topalian

33-Textes et Crédits littéraires :

Brigitte Badina, Inès Boittiaux, Françoise Chabert, Centre International d’Etude des Textiles Anciens, Chantal Danjou, Cité Internationale de la Tapisserie à Aubusson, Delphine Flamme, Catherine Legoff, Laurence le Page, Marc Le Person, Thomas Leveugle, Odile MD, Stéphane Salord

Traductions en anglais : Kay Denney, en allemand : Michaela Ghomert, en japonais : Chiaru Chuso

 

4) Protection des Données Personnelles & Cookies (RGPD

41- Données personnelles : Les informations personnelles communiquées par courrier électronique sont exclusivement utilisées pour répondre à vos demandes. Elles ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

42- Droits des utilisateurs : Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés » (loi n° 78-17), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit par e-mail contact@sabinecibert.fr ou par courrier postal à l’adresse de l’éditeur.

43- Cookies & Statistiques : Ce site utilise Google Analytics pour mesurer l’audience et améliorer son contenu. Des cookies peuvent s’installer automatiquement sur votre navigateur. Vous pouvez vous opposer à leur enregistrement à tout moment en configurant les paramètres de votre navigateur internet. cliquez ici :
https://www.google.fr/intl/fr/policies/privacy/ «

44– L’utilisateur est également informé que les dispositions spécifiques à l’utilisation des cookies, dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD),  sont décrites dans la page UTILISATION DES COOKIES

 

5- Liens Hypertextes & Limites de Responsabilité

51- Liens externes : Le site peut proposer des liens vers des sites tiers. Sabine Cibert n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur sécurité.

52- Liens entrants : La création de liens hypertextes vers le site www.sabinecibert.fr nécessite l’accord préalable de l’éditrice.

53- Responsabilité : Sabine Cibert s’efforce de maintenir le site accessible 24h/24 et 7j/7 et d’assurer l’exactitude des informations. Sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée en cas d’erreurs, d’omissions ou d’interruptions techniques du réseau Internet.

6- Droit Applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.